Marque expirée - Marque en non vigueur

la ferme
LA FERME OPERA, SARL

Numéro de dépôt :
3696131
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2019
la ferme de LA FERME OPERA

Présentation de la marque la ferme

Déposée le 4 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME OPERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la ferme »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME OPERA domicilié(e) 65 rue Saint Roch - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 318 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérémie BOULAY, AVOCAT domicilié(e) 24 rue Octave Feuillet - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la ferme est expirée depuis le 4 décembre 2019.

LA FERME OPERA a également déposé les autres marques suivantes : la ferme


LA FERME OPERA, SARL - 65 rue Saint Roch - 75001 - PARIS - France - SIREN 423318559


Jérémie BOULAY, AVOCAT - 24 rue Octave Feuillet - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519040 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; oeufs de poule élevées en libre parcours ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes ; fourrages ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.